Ressources partagées lors du Webinaire
- Le document de François avec une liste de publications sur le sujet
- Présentation de François
- Références vidéos de l’ARC utiles
- Présentation de l’ARC sur le contingent de versement
- Présentation complète de l’APFF (octobre 2025)
Une conversation en français | sous-titres en traduction simultanée disponibles en anglais et en français
Introduction
Destiné aux praticien·nes du milieu philanthropique, aux organisations sans but lucratif, aux fondations, aux directions d’organismes ainsi qu’aux étudiant·es et chercheur·es, ce webinaire vise à rendre accessibles des notions fiscales souvent perçues comme complexes.
En partant des bases, il permettra aux participant·es de mieux comprendre les cadres juridiques et fiscaux qui structurent leurs activités, leurs obligations et leurs marges de manœuvre.
Les trois panélistes aborderont entre autres les sujets suivants :
- Les fondements juridiques et fiscaux du secteur philanthropique au Québec, en clarifiant les distinctions entre les statuts d’OSBL et d’organisme de bienfaisance, les logiques qui les sous-tendent et leurs implications fiscales concrètes. Il sera également question des rôles respectifs de l’Agence du revenu du Canada et de Revenu Québec, ainsi que des effets de ces cadres sur la gouvernance et les pratiques organisationnelles;
- Le contingent de versement, une règle centrale mais souvent mal comprise. Sans entrer dans la technicité, cette section en expliquera la logique, les principes généraux et les effets concrets sur les stratégies et les pratiques des fondations;
- Un survol des obligations fiscales concrètes des organismes, en s’appuyant sur l’expertise d’une fiscaliste œuvrant au sein d’une fondation communautaire.
Liste des intervenant-e-s
Introduction
Elisabeth Robinot (Co-directrice du PhiLab, UQAM)
Modératrice
Diane Alalouf-Hall (Responsable du transfert et de la formation au PhiLab, UQAM)
Panélistes
- François Brouard (Chercheur PhiLab et professeur titulaire à la Sprott School of Business – Carleton University)
- Natalie St-Pierre (Fiscaliste humaniste et stratège en gouvernance)
- Julie Trottier (Fiscaliste au Cabinet HNA et administratrice à la Fondation Philanthropie Laurentides)
Pour en savoir plus sur les intervenant-e-s
Élisabeth Robinot : Élisabeth est professeure titulaire au Département de marketing de l’ESG UQAM à Montréal, Québec, Canada. En 2018, elle a cofondé l’Observatoire de la philanthropie avec le professeur Léo Trespeuch (EGUQTR). Depuis juin 2024, elle codirige le PhiLab aux côtés d’Adam Saifer (UBC). Ses travaux portent sur les pratiques de don et leurs nouveaux formats, ainsi que sur les dynamiques transformationnelles des partenariats entre fondations et entreprises. Elle s’intéresse particulièrement aux enjeux sociaux et environnementaux contemporains, convaincue que les fondations subventionnaires ont un rôle essentiel à jouer dans la transition écologique actuelle.
Diane Alalouf-Hall : Diane est chercheure au PhiLab depuis 2016. Elle a été coordonnatrice du Réseau PhiLab puis du PhiLab Québec pendant cinq ans. Depuis 2023, Diane a occupé la fonction de directrice du PhiLab Québec, jusqu’à la fermeture du hub régional. Depuis 2025, elle veille à la réalisation et à la coordination des activités de recherche et de valorisation des connaissances dans l’unité québécoise.
Francois Brouard : François est présentement professeur titulaire en fiscalité et comptabilité à la Sprott School of Business, Université Carleton. Il est directeur fondateur du Centre Sprott pour les entreprises sociales (CSES), fondateur du Professional Accounting Research Group (PARG) et fondateur du Groupe de recherche sur l’industrie de l’humour (GRIH). Ses intérêts de recherche sont les entreprises sociales, l’entrepreneuriat social, la gestion financière, la gouvernance, les fondations, la philanthropie, les organismes sans but lucratif, le secteur des arts et l’industrie de l’humour, le secteur de la santé, la veille stratégique, les PME, la profession comptable, la fiscalité, la transmission d’entreprises et la planification financière personnelle.
Natalie St-Pierre : Natalie évolue depuis plus de vingt ans au cœur des pratiques fiscales et de la gouvernance financière. Elle a œuvré comme fiscaliste en droits douaniers, taxes indirectes, gestion de vérifications fiscales et protection des droits des contribuables et de leurs mandataires, tant auprès des PME que des grandes entreprises. Son parcours l’a menée à contribuer à la conformité opérationnelle et aux obligations réglementaires au sein d’organisations d’envergure, notamment la Fondation canadienne de fiscalité (CTF), l’Institut des cadres fiscalistes (TEI), Deloitte et Bell Canada. Depuis 2019, elle dirige une entreprise technologique dédiée à l’amplification de l’impact et de la capacité de décaissement des secteurs gouvernemental et philanthropique, mobilisant l’innovation au bénéfice des citoyens.
Julie Trottier : Au cours de ses études en économie, Julie a travaillé en institution financière avant de devenir copropriétaire de deux entreprises. Elle a ensuite entrepris une carrière en finance à titre de conseillère en sécurité financière et représentante en épargne collective. C’est dans ce cadre qu’elle a développé un intérêt pour la fiscalité ce qui l’a amené à reprendre ses études à temps plein afin de poursuivre une maîtrise en fiscalité. Elle travaille actuellement au cabinet HNA, où elle se spécialise en fiscalité successorale. Dans le cadre de ses fonctions, elle a participé, avec Valérie Ménard et Natatcha Miville, aux recherches et à la rédaction d’un texte publié par l’APFF portant sur les obligations fiscales des OSBL. Elle siège également au conseil d’administration de Philanthropie Laurentides, organisme communautaire impliqué dans l’obtention de subventions gouvernementales pour des projets philanthropiques dans la région ainsi que la gestion de fonds d’organismes œuvrant sur ce territoire.
