Nouveau guide sur les fondations parallèles

Par Verónica Zúñiga-Salas
Par Johanne Turbide
07 janvier 2020

Nouveau guide sur les fondations parallèles par Verónica Zúñiga-Salas et Johanne Turbide du Pôle IDEOS – HEC Montréal. Ce rapport a été financé par notre partenaire la Fondation J. Armand Bombardier.


Créer sa propre fondation ou pas? Voilà une question récurrente lorsque nous discutons financement avec les organismes que nous soutenons. La réponse réside dans les circonstances propres à chaque organisation et demande une analyse approfondie. Difficile de nous prononcer, mais pourquoi ne pas fournir aux organismes un cadre de réflexion? Issue d’un échange avec Johanne Turbide, cette idée a évolué vers une série de rencontres avec des organismes ayant créé des fondations parallèles et ensuite vers la production d’un guide par l’équipe du Pôle IDÉOS. Nous souhaitions ainsi offrir un outil pratique, simple et démocratique, accessible à tous.

Ode Belzile – Fondation J. Armand Bombardier

 

Un guide important permettant d’éclairer le processus décisionnel menant un OBNL à la création ou non d’une fondation parallèle

Introduction par Jean-Marc Fontan

Pour nombre de personnes, le monde des fondations apparaît monolithique au premier abord, mais il ne l’est pas. Le petit guide de Verónica Zúñiga-Salas et de Johanne Turbide nous introduit un univers particulier, celui des fondations parallèles à vocation publique.

Une fondation est dite «parallèle» lorsqu’elle est arrimée à une organisation à but non lucratif et que sa mission principale réside dans le financement de cet organisation. Par exemple, on retrouve très régulièrement des fondations parallèles aux côtés des grandes institutions telles que les universités et les hôpitaux. Ce type de fondations peut s’avérer très intéressant pour des organisations à but non lucratif qui souhaitent se doter d’un mode complémentaire de financement. D’où l’intérêt du guide. Il fournit les balises pour évaluer la valeur ajoutée pour un OBNL de mettre sur pied une fondation parallèle.  Quels sont les avantages réels, mais aussi les inconvénients, à se doter d’une telle structure complémentaire de financement ?

Le guide répond de façon très adéquate et très pédagogique à ce questionnement. Une petite étude de cas en introduction permet de camper rapidement le questionnement et de dégager de façon succincte les avantages et les inconvénients liés à l’implantation d’une fondation parallèle.

Pour l’écosystème philanthropique, ce guide représente un complément aux ressources déjà à la disposition des acteurs de la société civile pour appuyer et renforcer le développement de leur secteur.

Il soulève aussi des questions face aux capacités financières de l’État. Plus que jamais dans l’histoire récente, le financement des interventions d’organismes à vocation publique peut difficilement compter uniquement sur des revenus provenant du législateur public. Cette réalité étant bien claire, l’avenue que représente la mise sur pied d’une fondation parallèle représente une voie possible de solution pour combler non seulement les manques à gagner, mais pour assurer le développement de ces organisations. Dès lors, comment agir de façon à compléter les sources de financement public sans justifier, ce faisant, le retrait de l’État de ses obligations, sans faire de plus en plus reposer le financement des OBNL sur le secteur privé ?

Ces questions sont bien présentes au sein de l’écosystème philanthropique québécois. Ce n’est donc pas à l’aveuglette, ni sans mise en garde, que des organismes de la société civile sont appelés à explorer la voie du financement complémentaire que représente la mise sur pied d’une fondation parallèle. L’action de cette dernière doit demeurer complémentaire au financement public et surtout, doit favoriser essentiellement un développement équilibré et respectueux des deux entités.


Guide sur les fondations parallèles

Guide sur les fondations parallèles

Dans un environnement financier turbulent, où les ressources financières sont de plus en plus difficiles à trouver et à pérenniser, on observe une volonté très grande de certains organismes de se doter d’un organisme lié (apparenté) dont la mission principale est la recherche de financement. Plusieurs membres de direction et des conseils d’administration d’organismes à but non lucratif (OBNL) se questionnent sur l’opportunité de créer une fondation parallèle à l’OBNL afin de scinder les activités de l’OBNL, de celles de la recherche de financement. Plusieurs avantages peuvent être perçus, par exemple, mettre en place deux structures bien distinctes qui permettent de recruter des membres de direction et du conseil d’administration en fonction de la mission à accomplir. D’autre part, certains éléments peuvent aussi être sources de mésententes, voire de conflits. Par exemple, une incompréhension des besoins de l’OBNL de la part de la fondation, qui résulte en un refus d’octroyer les sommes cumulées dans la fondation au bénéfice de l’OBNL.

Consultez le rapport complet ici